Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Sablé de Saint-Malo
CREPERIE D'EMERAUDE, SARL

Numéro de dépôt :
3460284
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/11/2026
Le Sablé de Saint-Malo de CREPERIE D\'EMERAUDE

Présentation de la marque Le Sablé de Saint-Malo

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREPERIE D'EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Le Sablé de Saint-Malo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREPERIE D'EMERAUDE domicilié(e) ZONE COMMERCIALE LA PATENAIS - 22650 - PLOUBALAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 331 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Le Sablé de Saint-Malo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Sablé de Saint-Malo arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

CREPERIE D'EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Yann de Bretagne , YANN DE BRETAGNE


CREPERIE D'EMERAUDE, SARL - ZONE COMMERCIALE LA PATENAIS - 22650 - PLOUBALAY - France - SIREN 422331108


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633885 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-02

Biscuits, biscuiterie, brioches, gaufres, gâteaux, petits-fours, petits-beurre, petits pains ; pâtes alimentaires, pâtes pour gâteaux ; sucreries ; crêpes ; crêpes garnies ; galettes ; galettes garnies. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtes alimentaires, pâtes pour gâteaux ; sucreries.